Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABEILLE
COLNEE COLETTE

Numéro de dépôt :
94535184
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012

Présentation de la marque LABEILLE

Déposée le 7 septembre 1994 par COLNEE COLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est COLNEE COLETTE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY (dossier no 2223242) - 27190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLNEE COLETTE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY (dossier no 2223242) - 27190 - France.

La marque LABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque LABEILLE est expirée depuis le 14 juin 2012.

COLNEE COLETTE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTO PARIS , CRISTO PARIS , MAGIC ROLLER , CRISTO , CALVI , LABEILLE


COLNEE COLETTE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY (dossier no 2223242) - 27190 - France


COLNEE COLETTE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY (dossier no 2223242) - 27190 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223242 - Publication au BOPI 2002-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 14 octobre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°401287 - Publication au BOPI 2004-10-14

Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes; cartes à jouer; caractère d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.